08 septembre 2016/Interventions/Mots-clefs: Anciens combattants
M. Gilbert Collard attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire sur la situation des orphelins de la guerre dont les parents sont morts au champ d’honneur durant la guerre 1939-1945.
Une législation équitable avait certes prévu l’indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie nazie.
01 octobre 2014/Interventions/Mots-clefs: Anciens combattants
M. Gilbert Collard alerte M. le secrétaire d’Etat, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire, sur l’octroi des bonifications de campagne à égalité de droits entre les combattants de toutes les générations du feu et de tous les conflits.
Or, à cet égard, on constate a posteriori que le décret du 29 juillet 2010 n’a pas, et de très loin, réglé tous les cas individuels.
11 août 2014/Communiqués/Mots-clefs: Anciens combattants, Débarquement, Mémoire
Communiqué de Presse de Bruno Gollnisch, Député européen, membre du bureau politique du Front National
Bruno GOLLNISCH, député européen, participera ce 15 août à 10h30 à Toulon à l’hommage officiel présidé par M. François Hollande, à l’occasion du soixante-dizième anniversaire du débarquement de Provence.
02 novembre 2013/Interventions/Mots-clefs: Anciens combattants, Retraites
M. Gilbert Collard attire l’attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants, sur la portée du décret N° 2013 – 853 du 25 septembre 2013 ; lequel a substantiellement réduit le taux de majoration de la rente mutualiste du combattant.
Lire la suite →13 mai 2013/Interventions/Mots-clefs: Algérie, Anciens combattants
Ministère interrogé : ACO – Ministère chargé des anciens combattants Question no 18-00205 du : date non fixée M. Gilbert Collard attire l’attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants, sur la situation juridique de certains supplétifs civils de droit commun ayant servi en Algérie. Le Conseil d’Etat dans des arrêts rendus…
Lire la suite →12 novembre 2012/Interventions/Mots-clefs: Anciens combattants
M. Gilbert Collard attire l’attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des Anciens combattants, sur la situation des pupilles de la Nation et des orphelins mineurs dont les parents sont morts pour la France pendant la période de la guerre 1939 – 1945 . Ces orphelins ne reçoivent pas actuellement un témoignage de la reconnaissance de la Nation.
Lire la suite →02 octobre 2012/Interventions/Mots-clefs: Anciens combattants, Indochine
Question écrite de Gilbert Collard, Député du Gard, au Gouvernement
M. Gilbert Collard attire l’attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants, sur le cas de certains Anciens Combattants français d’Indochine.