Actualités
Marion Maréchal-Le Pen sur l’amnistie des faits commis lors de mouvements sociaux
Assemblée Nationale : Marion Maréchal-Le Pen sur l’amnistie des faits commis lors de mouvements sociaux.
Lire la suite →Marion Maréchal-Le Pen sur l’interdiction des licenciements boursiers
Assemblée Nationale : Marion Maréchal-Le Pen sur l’interdiction des licenciements boursiers.
Lire la suite →Gilbert Collard dénonce la perte de souveraineté juridique de la France
Assemblée nationale : dans son intervention du 15 mai 2013, Gilbert Collard dénonce la perte de souveraineté juridique de la France.
Lire la suite →Gilbert Collard préoccupé par la situation de la pêche artisanale en Méditerranée
M. Gilbert Collard attire M. le ministre délégué de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche, sur les difficultés que rencontre la pêche artisanale en Méditerranée.
Lire la suite →Rugby à XIII: Marion Maréchal-Le Pen interroge la ministre des Sports
Mme Marion Maréchal-Le Pen interroge Mme la ministre des sports, de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative sur la situation du rugby à XIII en France. A quelques mois du début de la coupe du monde cet automne, dont deux matchs auront lieu en France (à Avignon et à Perpignan), la manière dont est traitée cette discipline dans l’audiovisuel public et dans le paysage sportif français est particulièrement défavorable en comparaison du rugby à XV.
Lire la suite →Gilbert Collard en faveur des rapatriés et anciens combattants d’Algérie : trois questions au gouvernement !
Ministère interrogé : ACO – Ministère chargé des anciens combattants Question no 18-00205 du : date non fixée M. Gilbert Collard attire l’attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants, sur la situation juridique de certains supplétifs civils de droit commun ayant servi en Algérie. Le Conseil d’Etat dans des arrêts rendus…
Lire la suite →Gilbert Collard sur l’augmentation du prix du tabac
M. Gilbert Collard attire l’attention de M. le ministre de l’économie et des finances sur l’augmentation constante des prix du tabac.
II n’est pas certain que les tarifs exorbitants qui sont d’ores et déjà atteints exercent désormais un effet dissuasif pérenne en termes de santé publique. Par contre, ils favorisent une contrebande dont le volume va croissant. Cette contrebande fausse les statistiques de consommation et constitue une moins value pour les recettes de l’État.
Dumping social de l’Allemagne sur les produits agricoles : Marion Maréchal Le Pen interroge le ministre de l’agriculture
Mme Marion Maréchal-Le Pen interroge M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt sur l’attitude du Gouvernement face au dumping social massivement pratiqué par l’Allemagne dans les domaines de l’agriculture et de l’agroalimentaire. Dans l’élevage, l’arboriculture, le maraîchage ainsi que dans les industries d’abattage et de transformation de la viande, ce dumping, mis en place depuis dix ans, menace des dizaines de milliers d’emplois.
Lire la suite →Logiciel de paie des armées : Gilbert Collard défend nos soldats ainsi que les PME prestataires de services
M. Gilbert Collard attire l’attention de M. le ministre de la défense sur les dysfonctionnements des logiciels LOUVOIS et CHORUS.
Ces progiciels de gestion de paie entraînent des retards de paiement de plusieurs mois, tant pour les personnels des Armées que pour leurs fournisseurs.
Gilbert Collard interpelle le gouvernement sur le statut fiscal des assistants maternels
M. Gilbert Collard attire l’attention de M. le ministre de l’économie et des finances sur la position de la DGFIP concernant le statut fiscal des assistants maternels.
En effet, votre Administration envisagerait de réintégrer au revenu imposable de ces assistants maternels la fourniture du repas par l’employeur.
Intervention de Gilbert Collard en faveur du référendum d’initiative populaire
Gilbert Collard intervenait en séance publique sur l’article 11 de la Constitution, ce jeudi 25 avril 2013, en faveur du référendum d’initiative populaire.
Lire la suite →Gilbert Collard contre l’amnistie syndicale
Gilbert Collard s’exprimait contre l’amnistie syndicale, ce mercredi 24 avril 2013, en commission des lois.
Lire la suite →Gilbert Collard sur la loi Leonetti relative aux droits des patients en fin de vie
Gilbert Collard intervenait en séance publique, ce jeudi 25 avril 2013, sur la loi Leonetti relative aux droits des patients en fin de vie.
Lire la suite →Proposition de loi constitutionnelle organisant le referendum révocatoire du Président de la République
Un référendum peut être organisé soit à l’initiative d’un cinquième des membres du Parlement soutenue par un dixième des électeurs inscrits sur les listes électorales, soit à l’initiative d’un cinquième des électeurs inscrits sur les listes électorales, en vue de mettre un terme au mandat du Président de la république actuellement en fonction.
Lorsque le referendum révocatoire prévu à l’alinéa 1er a conclu à la cessation du mandat du Président de la République, le Conseil Constitutionnel déclare la vacance de la Présidence de la République dans les conditions prévues par l’article 7 de la Constitution.
Délinquance autour des chantiers du BTP dans les quartiers sensibles : Marion Maréchal-Le Pen interpelle Manuel Valls
Mme Marion Maréchal-Le Pen alerte M. le ministre de l’intérieur sur le développement de l’insécurité, des vols et du racket qui entourent les chantiers du bâtiment dans certaines zones urbaines sensibles.
Lire la suite →Bruno Gollnisch s’élève contre la future adhésion du Kosovo à l’Union européenne
Bruno Gollnisch, Député européen, s’élève contre la future adhésion du Kosovo à l’Union européenne.
Lire la suite →Jean-Marie Le Pen dénonce le hold-up de l’Union Européenne à Chypre
Jean-Marie Le Pen, Président d’Honneur du Front National et Député européen, dénonce la spoliation des petits épargnants chypriotes par l’Union européenne.
Lire la suite →Mariage pour tous : Intervention de Marion Maréchal-Le Pen à l’Assemblée Nationale
Le 17 avril 2013, Marion Maréchal-Le Pen, Député du Vaucluse, intervenait sur le Mariage pour tous à l’Assemblée Nationale.
Lire la suite →Assemblée nationale – Gilbert Collard plaide en faveur du référendum d’initiative populaire
Gilbert Collard, député du Rassemblement Bleu Marine élu du Gard, intervenait ce jour en commission des lois de l’Assemblée nationale sur la question du référendum d’initiative populaire.
Lire la suite →Marine Le Pen interpelle le président de la Banque centrale européenne
Parlement Européen de Strasbourg : Marine Le Pen interpelle le président de la Banque centrale européenne.
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