Alors même que l’ensemble de l’effort social de la nation (protection sociale et politique sociale) représente 2 800 milliards de francs par an, soit 30 % de la richesse produite, la France connaît aujourd’hui un véritable processus de désintégration sociale.

1960, il n’y avait que 133 000 chômeurs. Au 1er janvier 2005, il y en a officiellement 2,4 millions, mais en réalité 5,5 millions, c’est-à-dire 40 fois plus. Le taux de chômage officiel de la France – 9,9 % – est supérieur au taux de chômage des Quinze (9 %). La France est au 13e rang sur 15.
De surcroît, 10 % de la population est touchée par la pauvreté, proportion invariable depuis plus de 10 ans. 700 000 personnes sont sans abri ou mal logées. En 15 ans, le nombre de Rmistes est passé de 400 000 à 1,2 million, tandis que la précarité toucherait 12 millions de personnes, (1 Français sur 5). En 30 ans, le nombre des mariages a chuté de 30 % et le nombre de divorces a été multiplié par 3, tandis que le mal-vivre s’accroît : “recordman” du monde en matière de consommation de tranquillisants, la France déplore 12 000 suicides par an (première cause de mortalité chez les 25-34 ans) sans compter l’aggravation de l’alcoolisme, de la toxicomanie ou des violences conjugales.
Un constat s’impose : les gigantesques mécanismes de redistribution mis en place par l’État-Providence sont au mieux inefficaces, au pire souvent détournés au profit des populations d’origine immigrée. Au nom de la lutte contre la discrimination, ce sont en effet souvent les Français qui sont aujourd’hui discriminés, moins bien traités chez eux, dans leur propre pays, que n’importe quel immigrant de fraîche date.

Il est temps que cela change, avant que ce délitement social ne nous mène à la catastrophe. L’existence même d’une politique sociale suppose l’existence de frontières physiques, commerciales et juridiques : celles qui font la différence entre le territoire national et les autres pays, entre le citoyen français et l’étranger. Faute de quoi, les dépenses sociales deviennent de plus en plus importantes, jusqu’à devenir insoutenables, aux plans politique, économique et financier.

I- Volet offensif de la politique sociale : enrichir tous les français

L’enrichissement de tous les Français suppose à la fois de revaloriser le travail et de développer la propriété familiale et populaire.

Revaloriser le travail

Il convient d’abord d’améliorer la rémunération des salariés, en assouplissant les 35 heures, qui pénalisent d’abord les faibles revenus, et en instaurant le salaire direct, c’est-à-dire en augmentant le salaire net, fruit direct de l’effort, en rendant à chacun la fraction de son salaire brut sur laquelle il ne dispose aujourd’hui d’aucun contrôle. Le surplus ainsi dégagé pourra être librement affecté à divers organismes complémentaires d’assurance-maladie ou vieillesse (public ou privé), tandis que les régimes obligatoires de base, bien sûr préservés, seront financés par une TVA modulée (voir Pour une grande politique économique). De même, le salaire minimum sera maintenu et même rehaussé par le contrôle des flux migratoires, l’immigration non qualifiée d’aujourd’hui tirant naturellement vers le bas les rémunérations les plus faibles. Enfin, la participation au capital et l’intéressement aux bénéfices ne pourront être de réels outils de promotion sociale qu’en supprimant les seuil d’effectifs qui les rendent obligatoires ainsi que les plafonnements en montant dont l’existence se retourne en réalité contre les salariés.

La revalorisation du travail suppose également d’assurer réellement la représentation des salariés. Aujourd’hui, 5 grandes centrales syndicales (CGT, CFDT, CGC, FO, CFTC) sont déclarées “représentatives “par la loi, alors que moins de 10 % des salariés y adhèrent ! Les candidatures aux élections des délégués du personnel et des comités d’entreprise, aujourd’hui interdites, deviendront libres dès le 1er tour, permettant l’émergence d’un véritable pluralisme syndical.

Développer la propriété familiale et populaire

Il convient d’instituer la priorité nationale française d’accès au logement social, et d’encourager fiscalement l’accession de chaque famille à la propriété de son logement principal. L’épargne populaire doit être mieux rémunérée (livrets d’épargne défiscalisés), le taux ne devant pas être inférieur à deux fois l’inflation annuelle constatée. Enfin, dans le cadre de la désétatisation des entreprises actuellement encore placées sous la direction de l’État et que les Français ont en réalité dotées par le biais de leurs impôts, 60 % des actions de ces entreprises mises sur le marché seront réservés prioritairement aux familles françaises afin que le peuple redevienne concrètement et directement propriétaire de ce qui a été constitué en son nom. Pour éviter une revente précipitée, une clause d’incessibilité (impossibilité de revendre) de trois ans sera prévue.

II- Volet défensif de la politique sociale : protéger tous les français

La population française étant soumise à un environnement économique de plus en plus impitoyable, la puissance publique doit assurer sa mission fondamentale de protection des grands équilibres sociaux.

Nationaliser la préférence sociale

Il est naturel de secourir ou d’aider d’abord ceux qui sont les plus proches. Cette solidarité est nécessaire à l’unité et à la cohésion de la société française.
C’est la raison pour laquelle il faut inscrire dans la Constitution la préférence nationale dans tous les domaines : priorité nationale à l’emploi, priorité pour le logement, exclusivité pour les minima sociaux et les allocations familiales. Un service national de Fraternité française sera créé pour assurer l’octroi et le suivi des aides en direction des plus défavorisés de façon à leur apporter, à côté de prestations matérielles, un soutien humain et moral. Une allocation de solidarité nationale personnalisée sera instituée permettant de vérifier la réinsertion dans le tissu national, à l’opposé de l’actuel RMI, traitement purement “passif” des difficultés sociales.

Mettre les plus faibles à l’abri

Il convient d’abord d’assurer la pérennité des retraites des Français. Celles-ci ne pourront être garanties que si on développe l’activité de la population et si l’on donne aux salariés le libre choix de l’âge du départ à la retraite, sans pénalisation financière. L’équité exige également une harmonisation progressive des différents régimes de base (durée de cotisation, taux de remplacement, montant des cotisations). Le régime de base d’assurance-vieillesse sera financé par une TVA modulée et géré par des représentants de l’État, des syndicats et des associations de retraites. Les régimes complémentaires d’épargne retraite seront alimentés par l’instauration du salaire direct, et les fonds seront en priorité dirigés vers des activités créatrices de richesses et d’emplois (défiscalisation des placements prioritaires vers les PME-PMI). En matière de capitalisation, il faut étendre à tous les salariés les garanties et les avantages fiscaux du PREFON des fonctionnaires. Enfin, en application du principe de préférence nationale, une caisse autonome d’assurance-vieillesse sera créée pour les ressortissants étrangers, alimentée par eux seuls.

La survie du système de soins français suppose rompre avec la logique de socialisation médicale et de pénurie sanitaire dans laquelle nous sommes entrés depuis 20 ans (numerus clausus pour l’accès aux professions de santé, limitations des actes médicaux sous peine de sanctions des praticiens, fermeture d’hôpitaux...). L’économie des régimes par répartition (santé et vieillesse) implique d’accroître les recettes, par la croissance démographique et économique (voir Pour une grande politique économique), et de limiter les dépenses aux cotisants nationaux, les non-cotisants français étant pris en charge au titre de l’Aide Sociale, non par les caisses, mais par la puissance publique.

Enfin, des politiques de proximité et d’autonomie au profit des handicapés, des politiques actives de traitement et de réinsertion des toxicomanes doivent être mises en œuvre, autour de principes simples : primat aux petites structures (30 à 35 personnes maximum, financées par les collectivités locales), recherche d’un accompagnement familial (permettre aux grands-parents de vivre avec un proche handicapé ou toxicomane), création de filières complètes de praticiens spécialisés dans ces pathologies. Enfin, la prestation d’autonomie de la personne comportera un volet de financement de l’auxiliaire de vie auprès de la personne handicapée ou toxicomane.

Par Olivier Martinelli.