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Les dérives du droit de la nationalité

En droit interne comme en droit international, la nationalité est le principe fondamental qui structure la vie des individus et des peuples. Pour chaque homme, elle représente à la fois une protection juridique et un ferment d’identification psychologique. Pour chaque peuple, elle incarne une communauté d’héritage, de tradition et de valeurs. Toutes ces raisons impliquent de subordonner l’obtention de la nationalité au respect de conditions simples. En effet, acquise à la naissance ou attribuée ultérieurement, elle est naturellement au cœur du pacte national qui fonde la France.

La nationalité s’hérite

1) On nous dit : “le droit du sang, c’est une conception raciste de la nation.”
En matière de confusion mentale et d’amalgames idiots, le politiquement correct multiculturaliste pulvérise décidemment des records. Le droit du sang n’a rien à voir avec une conception raciste de la nation. L’expression “droit du sang”, forgée au XIXe siècle, à un moment où l’hystérie antiraciste n’existait pas, désigne tout simplement le droit de la filiation, en vertu duquel un enfant acquiert à la naissance la nationalité de ses parents. Où est “le racisme”, là-dedans ? En quoi y a-t-il dans ce principe une défense de la “pureté”, pour reprendre une expression employée par Sarkozy en 2003 (lui-même Français par le droit du sang !) lors d’une émission “100 minutes pour convaincre” ?

2) On nous dit : “Fort heureusement, en France, la nationalité a toujours été fondée sur le droit du sol.”
En France, contrairement à ce que l’on entend communément, la nationalité est principalement régie par le droit du sang (droit de la filiation) depuis la Révolution et le Code civil (article 18). Ce n’est qu’à la fin du XIXe siècle qu’on a instauré, en plus de la filiation, le système du “double droit du sol”, en vertu duquel est français dès la naissance l’enfant qui naît en France si l’un des deux parents est lui-même né en France. Ce système a également été complété en 1973 par la loi Mazeaud, qui disposait qu’un enfant né en France de deux parents étrangers devenait automatiquement français s’il habitait encore en France à 18 ans, et même à 16 ans, s’il en faisait la demande ! Pis encore, après d’autres réformes, cette acquisition de nationalité est devenue automatique (sans demande) et ne repose plus sur aucun critère d’assimilation.

La nationalité se mérite

3) On nous dit : “Le Front National est contre la naturalisation, parce que c’est un parti xénophobe.”
C’est complètement faux. Le Front National n’a jamais été contre la naturalisation. Il s’oppose à toutes les procédures de naturalisation automatique ou de plein droit, parce qu’il considère simplement que la naturalisation doit parachever un processus d’assimilation. Par nature en effet, la naturalisation implique le désir de devenir français, exprimé sous la forme d’une demande expresse, et suppose de démontrer que l’on a acquis la langue, les mœurs, les usages et les valeurs qui fondent la civilisation française. Faute de quoi, être français n’a pas plus de signification qu’être abonné à Gaz de France.

4) On nous dit : “Mais concrètement, aucun pays n’a jamais appliqué les propositions du Front National, ce qui prouve qu’elles sont irréalistes.”
Au contraire, de nombreux pays appliquent déjà exactement notre programme. En Suisse, toute naturalisation est soumise à l’avis du conseil municipal de la commune de résidence du requérant. Aux états-Unis, le postulant doit parler et écrire l’anglais, faire preuve de son acculturation, de connaissances historiques et politiques et démontrer la qualité de ses motivations. Les pays arabes exigent la connaissance de la langue arabe et parfois même l’appartenance à la confession islamique.

5) On nous dit : “Il faut arrêter de fantasmer sur le nombre annuel des acquisitions de nationalité qui a toujours été à peu près identique depuis les années 60.”
C’est faux. Trois millions d’étrangers ont été naturalisés de 1880 à 1990 (sur 110 ans), et plus d’un million et demi l’ont été seulement entre 1990 et 2004 (sur 14 ans). Et le flux annuel ne cesse de croître : le nombre des acquisitions de nationalité était de 100 000 en 1990, il est de 144 000 en 2004. La raison en est simple : les naturalisations massives permettent de rayer chaque année entre 120 000 et 150 000 personnes des statistiques des étrangers et de prétendre ainsi que leur nombre reste stable.


par Olivier Martinelli

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